Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERMINAL COMPACT
Numéro de dépôt :
1696946
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
19/09/2001
Présentation de la marque TERMINAL COMPACT
Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Alpes DEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « TERMINAL COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERMINAL COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINAL COMPACT est expirée depuis le 19 septembre 2001.
Société Alpes DEIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10