Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société ALOMBARD SA

Numéro de dépôt :
3010784
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010
Marque en couleurs, figurative de Société ALOMBARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Société ALOMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALOMBARD domicilié(e) 10, rue Saint Santin, B.P. 29, 45750 ST-PRYVE-ST-MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 131 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010784.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 2010.

Société ALOMBARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BOITES BLEUES , ALOMBARD


Société ALOMBARD SA - 10, rue Saint Santin, B.P. 29, 45750 ST-PRYVE-ST-MESMIN - France - SIREN 552131468


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 30 avril 2009 - Changement d'adresse n°504006 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504005 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504004 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-03-30

Boîtiers d'encastrement pour cloisons sèches ; accessoires pour boîtiers d'encastrement pour béton, à savoir bagues pour montage à vis, distanciers pour montage de plusieurs boîtiers, bagues de rallonge, bagues réductrices pour montage d'applique, couvercles de doublage réducteurs d'entrée de tube, couvercles de fermeture réutilisables, couvercles de fixation sur banche bois, aimants, adaptateurs ; embouts de fixation, manchons pour prédalles, dispositifs d'accrochage, boîtiers à sceller et accessoires, à savoir pattes de chambranle, entretoises et boîtes passantes ; capots de protection pour appareillages électriques.