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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALMEGA FRANCE
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ALMEGA - FRANCE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMEGA - FRANCE.
Société ALMEGA FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95553185
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque ALMEGA - FRANCE.

Déposée le 12 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALMEGA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMEGA - FRANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALMEGA FRANCE domicilié(e) 6 rue de Montesquieu, 95100 Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Toulouse - France.

La marque ALMEGA - FRANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMEGA - FRANCE. est expirée depuis le 12 janvier 2005.


Société ALMEGA FRANCE (S.A.R.L.) - 6 rue de Montesquieu, 95100 Argenteuil - France


Mme Toulouse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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