IDENTIFICATION ALMA-SOTAPHARM
Présentation de la marque IDENTIFICATION ALMA-SOTAPHARM
Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IDENTIFICATION ALMA-SOTAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IDENTIFICATION ALMA-SOTAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTIFICATION ALMA-SOTAPHARM est expirée depuis le 12 novembre 2009.
Société ALMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51