Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPAIRE DE BACCHUS
Société ALMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1533009
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque REPAIRE DE BACCHUS

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société ALMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REPAIRE DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALMA SA domicilié(e) 33, rue de la Poterne, 77620 Egreville (dossier no 2145097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 031 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guy DUTERTRE Avocat domicilié(e) (dossier no 2145097) - France.

La marque REPAIRE DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPAIRE DE BACCHUS est expirée depuis le 26 mai 2009.


Société ALMA SA, société anonyme - 33, rue de la Poterne, 77620 Egreville (dossier no 2145097) - France - SIREN 341031888


Guy DUTERTRE Avocat - (dossier no 2145097) - France


Demande de renouvellement le 19 mai 2009 n°2407860 - Publication au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145097 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516929 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Vins, spiritueux et liqueurs