Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RP DIFFUSION
SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3189331
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
RP DIFFUSION de SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE

Présentation de la marque RP DIFFUSION

Déposée le 17 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RP DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE domicilié(e) 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque RP DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RP DIFFUSION est expirée depuis le 17 octobre 2022.

SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SAF , SAF , 6garette , BRIQUET & CO , TOUT O'TOUR , JET , SAFLAM , HAVANE , ROUGE PAPIER , SHOP


SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 319252441


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375435 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511540 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593632 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; articles pour reliures ; papéterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir sous main, range crayon, stylos, cave à cigares, pochette, étui pour cléfs (maroquinerie), porte-documents, porte-feuilles, porte-monaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écolier, saccoches à outils (vides), sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies ; parasols et cannes ; sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).