SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3895023
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
Présentation de la marque ROUGE PAPIER
Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUGE PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE domicilié(e) 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque ROUGE PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée - 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - France - SIREN 319252441
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593632 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 15 mai 2014 - Rejet partiel n°624055 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 31 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747524 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques téléchargeables.
Photographies ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Carton ; boîtes en carton albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir sous-maiin, porte-serviette, range crayons, stylos, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, cartables et sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; saccoches à outils (vides) ; filets ou sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Porte-parapluies, porte-revues. Rayonnages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.
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