SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3205416
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque OUI2
Déposée le 22 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OUI2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE domicilié(e) 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque OUI2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 319252441
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381695 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381696 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 2 octobre 2012 - Renonciation partielle n°585265 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2013 n°2520497 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Carton et produits en cette matière à savoir cartonnages ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie clichés. Cuir et imitation du cuir d'animaux, parapluies ; parasols et cannes ; sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapelleries. Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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