Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUVEL ET BILLAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE domicilié(e) 58, Rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque CHAUVEL ET BILLAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société Anonyme - 58, Rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Savons parfumés, parfumerie, à savoir parfums, eaux et lotions parfumées, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments à écrire;cuir et imitation du cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes; articles pour fumeurs, notamment briquets, boîtes à tabac, boîtes et étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, fume-cigares et fume-cigarettes, coupe-cigares, blagues à tabac, cure-pipes, pipes, briquets, allumettes, râteliers à pipes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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