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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE
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ORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVAL
SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE (SA)

Numéro de dépôt :
1759278
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque ORVAL

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE domicilié(e) 58, rue Salengro, Péripole 102, 94126 Fontenay-sous-Bois cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE OTTARI - France.

La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVAL est expirée depuis le 14 février 2000.

SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : La minute Chocolat , SAF NOUS AVONS L'AVENIR EN COMMUN


SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE (SA) - 58, rue Salengro, Péripole 102, 94126 Fontenay-sous-Bois cedex - France


RENE OTTARI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.