Déposée le 8 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Société " ALLIANCE-COM "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ac. groupe Alliance-Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société " ALLIANCE-COM " domicilié(e) à SAINT (OUEN 93400), 4-8 Quai de Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 752 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZARS ET ASSOCIES Maître Pierre-Henry MICHAUD - France.
La marque Ac. groupe Alliance-Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006990.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ac. groupe Alliance-Com est expirée depuis le 8 février 2010.
Société " ALLIANCE-COM ", S.A. - à SAINT (OUEN 93400), 4-8 Quai de Seine - France - SIREN 400752424
MAZARS ET ASSOCIES Maître Pierre-Henry MICHAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Câbles et fils métalliques. Accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicule terrestres. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments scientifiques, optiques de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion des logiciels.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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