Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSTANT
Numéro de dépôt :
1035207
Date de dépôt :
07/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CONSTANT
Déposée le 7 décembre 1977 par Société Allemande dite: FRIEDR. HERDER ABR. SOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CONSTANT est expirée depuis le 7 décembre 1987.
Société Allemande dite: FRIEDR. HERDER ABR. SOHN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029