Déposée le 2 septembre 1980 par SOCIETE ALLEMANDE DITE DOM-SICHERHEITSTECHNIK GMBH & Co KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE ALLEMANDE DITE DOM-SICHERHEITSTECHNIK GMBH & Co KG., WESSELINGER STRASSE 10/16, BRUHL/KOLN, R.F.A. - Niger.
La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06
SERRURES CYLINDRIQUES ET CLEFS POUR PORTES, POUR MEUBLES, POUR VEHICULES TERRESTRES, AERIENS ET NAUTIQUES, POUR APPAREILS ELECTRIQUES ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES, POUR AUTOMATES, AINSI QUE POUR CAISSES;INSTALLATIONS D'ALARME ELECTRIQUES, AUSSI POUR VEHICULES TERRESTRES, SE COMPOSANT DE CONTACTEURS MECANIQUES, ELECTRONIQUES, THERMIQUES ET INFRAROUGES POUR LE DECLENCHEMENT DE L'ALARME, D'APPAREILS DE SIGNALISATION OPTIQUES, A SAVOIR LAMPES DE SIGNALISATION CLIGNOTANTES, FEUX D'IDENTITE ROTATIFS, PANNEAUX A VOLET, TABLEAUX LUMINEUX, APPAREILS DE SIGNALISATION ACOUSTIQUES, A SAVOIR SONNETTES D'ALARME, TROMPES, KLAXONS, SIRENES;APPAREILS DE COMMANDE, APPAREILS DE CONTROLE ET ARMOIRES DE COMMANDE ET DE DISTRIBUTION POUR INSTALLATIONS D'ALARME, RELAIS D'ALARME, INTERRUPTEURS ELECTRIQUES POUR INSTALLATIONS D'ALARME, BATTERIES ET ACCUMULATEURS POUR INSTALLATIONS D'ALARME, CHARGEURS DE BATTERIES, MINUTERIES SYNCHRONES, APPAREILS POUR L'ANNONCE ET LA SELECTION AUTOMATIQUES DES NUMEROS DE TELEPHONE, AVERTISSEURS D'INCENDIE A MAIN, AVERTISSEURS D'INCENDIE AUTOMATIQUES;SERRURES ET FERRURES EQUIPEES DE CONTACTEURS MECANIQUES, ELECTRONIQUES, THERMIQUES OU INFRAROUGES POUR LE DECLENCHEMENT DE L'ALARME, TOUS LES PRODUITS PRECEDENTS NE FONCTIONNANT PAS AVEC DES SYSTEMES COMPTEURS DIGITAUX ET NON DESTINES AU MESURAGE DES RESISTANCES ELECTRIQUES;INSTALLATIONS D'ALARME ELECTRIQUES POUR VEHICULES TERRESTRES SE COMPOSANT DE CONTACTEURS MECANIQUES, ELECTRONIQUES, THERMIQUES ET INFRAROUGES POUR DECLENCHER L'ALARME, DE TROMPES, KLAXONS ET DE SIRENES;TOUS LES PRODUITS PRECEDENTS NE FONCTIONNANT PAS AVEC DES SYSTEMES COMPTEURS DIGITAUX ET NON DESTINES AU MESURAGE DES RESISTANCES ELECTRIQUES; SERRURES CYLINDRIQUES ET CLEFS POUR VEHICULES TERRESTRES, AERIENS ET NAUTIQUES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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