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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT
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BIO'MINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO'MINE
Société ALIMNAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1634229
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1998

Présentation de la marque BIO'MINE

Déposée le 17 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO'MINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALIMNAT domicilié(e) Z.A.C. AGROALIMENTAIRE Plan Roman Amat, 04200 SISTERON - France.

La marque BIO'MINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'MINE est expirée depuis le 17 mars 1998.

Société ALIMNAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'BIO


Société ALIMNAT (S.A.R.L.) - Z.A.C. AGROALIMENTAIRE Plan Roman Amat, 04200 SISTERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie. Tous ces produits étant fabriqués à base de composants, issus de l'agriculture biologique