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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF
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MUSTISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTISES
SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF, société anonyme, 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE

Numéro de dépôt :
1309615
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1995

Présentation de la marque MUSTISES

Déposée le 17 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSTISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque MUSTISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF a également déposé les autres marques suivantes : CADENCE , GRAIN DE PARADIS , REGALAND , FAVORETTES , DELICIEL , GARANCE


SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - SAF, société anonyme, 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.