SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1551267
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1998
Présentation de la marque FRUITS FUTES
Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUITS FUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque FRUITS FUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156679 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156678 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18
Des confitures;de la confiserie de sucre et de chocolat; ces produits étant à base d'extraits de fruits, de pulpes ou d'arômes de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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