Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUISETTE
SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1501210
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1998

Présentation de la marque FRUISETTE

Déposée le 27 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F domicilié(e) 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque FRUISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : YOUYOU , LA ROCHE BARON , FRUITS FUTES , BOULMI , VITERGIE + , NOELLINES , SAUSSANES , GRAND LARGE , BULLITS , LINSOR


SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société anonyme - 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18

Thé, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant à base de fruits.