Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTE DE CHINON
SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1481030
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque CONTE DE CHINON

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTE DE CHINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F domicilié(e) 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque CONTE DE CHINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTE DE CHINON est expirée depuis le 27 juillet 1998.

SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : YOUYOU , LA ROCHE BARON , FRUITS FUTES , BOULMI , VITERGIE + , NOELLINES , SAUSSANES , GRAND LARGE , BULLITS , LINSOR


SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société anonyme - 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156679 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156678 - Publication au BOPI 1993-04-05

Chocolats et produits de chocolaterie.