Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEFRUITS
SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1531188
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1999

Présentation de la marque CARTEFRUITS

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTEFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CARTEFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : YOUYOU , LA ROCHE BARON , FRUITS FUTES , BOULMI , VITERGIE + , NOELLINES , SAUSSANES , GRAND LARGE , BULLITS , LINSOR


SOCIETE ALIMENTAIRE DU FOREZ - S.A.F., Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées et confitures