Déposée le 1 août 1994 par la société SOCIETE ALGUE BRETAGNE ATLANTIC (A.B.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEABUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la société SOCIETE ALGUE BRETAGNE ATLANTIC (A.B.A domicilié(e) PORT DU CORNIGUEL, 29196 QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémy AUBERT A.B.A. - France.
La marque SEABUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEABUTO est expirée depuis le 1 août 2004.
SOCIETE ALGUE BRETAGNE ATLANTIC (A.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SUBITO
SOCIETE ALGUE BRETAGNE ATLANTIC (A.B.A.) - PORT DU CORNIGUEL, 29196 QUIMPER CEDEX - France - SIREN 333400018
Monsieur Rémy AUBERT A.B.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris d'autres classes : Animaux vivants, produits, et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Complément alimentaire animal, traitement des lisiers et des litières.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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