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Marques déposées par la société SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE
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LA PANETIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PANETIERE
SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE

Numéro de dépôt :
1309527
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
29/04/2005
LA PANETIERE de SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE

Présentation de la marque LA PANETIERE

Déposée le 29 avril 1985 par la société SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA PANETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE domicilié(e) 3 RUE JEAN MERMOZ, 81160 ST JUERY (dossier no 2046747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 120 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAPAM domicilié(e) (dossier no 2046747) - France.

La marque LA PANETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PANETIERE est expirée depuis le 29 avril 2005.

SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUACE CATHARE , LA PANETERIE , LE MERVILLE


SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE - 3 RUE JEAN MERMOZ, 81160 ST JUERY (dossier no 2046747) - France - SIREN 087120127


S.A. SAPAM - (dossier no 2046747) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1995 n°2046747 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Pain, Biscuits, Gateaux, Patisserie, Confiserie, Glaces.