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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M
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FOUACE CATHARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUACE CATHARE
SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M. (SA), rue Jean Mermoz, 81160 SAINT JUERY.

Numéro de dépôt :
1309528
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
29/04/1995
FOUACE CATHARE de SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M

Présentation de la marque FOUACE CATHARE

Déposée le 29 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « FOUACE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALES. - France.

La marque FOUACE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUACE CATHARE est expirée depuis le 29 avril 1995.

SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE , LA PANETERIE , LE MERVILLE


SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE S.A.P.A.M. (SA), rue Jean Mermoz, 81160 SAINT JUERY. - France


SALES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Pain, Biscuits, Gateaux, Patisserie, Confiserie, Glaces.