Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTABAN
Numéro de dépôt :
1035449
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 9 décembre 1977 par SOCIETE ALBERTVILLE - ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 9 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029