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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Albert Besombes Moc Baril
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LES FOUEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FOUEES
Société Albert Besombes Moc Baril, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1667187
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021

Présentation de la marque LES FOUEES

Déposée le 24 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Albert Besombes Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FOUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Albert Besombes Moc Baril domicilié(e) 24 Rue Jules Amiot - 49400 SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Albert Besombes Moc Bari domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LES FOUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FOUEES est expirée depuis le 24 mai 2021.

Société Albert Besombes Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : LE TROTTEUR , TRINQAMOUR , LE PETIT FIACRE , LOIRE PREMIUM , BALADELLE , LA VIGNONNE , LE CHEVAL ROUGE , MOC BARIL , ORTION


Société Albert Besombes Moc Baril, Société par Actions simplifiée - 24 Rue Jules Amiot - 49400 SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT - France - SIREN 665480125


Société Albert Besombes Moc Bari - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192286 - Publication au BOPI 2001-02-16

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458836 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)