Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT FIACRE
Société Albert Besombes Moc Baril, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1243579
Date de dépôt :
19/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2023
LE PETIT FIACRE de Société Albert Besombes Moc Baril

Présentation de la marque LE PETIT FIACRE

Déposée le 19 août 1983 par la société Société Albert Besombes Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT FIACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Albert Besombes Moc Baril domicilié(e) 24 Rue Jules Amiot, 49400 SAINT HILAIRE, SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Albert BESOMBES domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LE PETIT FIACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT FIACRE arrivera à expiration en date du 19 août 2023.

Société Albert Besombes Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : LE TROTTEUR , TRINQAMOUR , BALADELLE , LA VIGNONNE , LE CHEVAL ROUGE , LES FOUEES , MOC BARIL


Société Albert Besombes Moc Baril, Société par actions simplifiées - 24 Rue Jules Amiot, 49400 SAINT HILAIRE, SAINT FLORENT - France - SIREN 665480125


SAS Albert BESOMBES - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245823 - Publication au BOPI 2003-07-09

Renouvellement sans limitation n°2020289 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2537258 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07

Vins.