(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société ALBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324352.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 1995.
Société ALBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186163 - Publication au BOPI 1995-06-13
Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152238 - Publication au BOPI 1992-11-30
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65879 - Publication au BOPI 1992-08-04