Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE BLEUE
société Air France (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3086748
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque PLANETE BLEUE

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque PLANETE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE BLEUE est expirée depuis le 5 mars 2011.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , EVASION 30


société Air France (Société Anonyme) - 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327884 - Publication au BOPI 2001-08-06

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, porte-chéquiers (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, portefeuilles, sacs à roulettes, serviettes (maroquinerie), valises à roulettes, sacs en imitation du cuir pour l'emballage, sacs de sport en cuir ou en imitation du cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements, chaussures, chapellerie, anoraks, costumes de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bermudas, blouses, blousons, bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, layettes, body (justaucorps), lingerie de corps, costumes, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, jupettes, livrées, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, sous-pieds, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, shorts, tee-shirts, sous-vêtements, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie), vêtements imperméables, coupe-vents, bavettes non en papier, bavoirs non en papier. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, blocs de construction (jouets), boules de jeu, bulles de savon (jouets), masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, jeux de construction, objets de cotillon, jeux de dames, damiers, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits d'avions, peluches (jouets), planches à roulettes, poupées, puzzles, quilles (jeu), raquettes, jeux de société, toupies (jouets), véhicules (jouets). Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité, mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, création et mise à jour de sites Web pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services pour des tiers, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes). Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation d'excursions, frêt (transport de marchandises), informations en matière de transport, location de fauteuils roulants, messagerie (courrier ou marchandises), transport de passagers, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservations pour les voyages, transport de voyageurs, services de navettes automobiles et aériennes, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), informations en matière de divertissement, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), prêt de livres, publication de livres, location et prêt d'appareils audio, location et prêt d'enregistrements sonores, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), services d'orchestres, location et prêt de postes de radio, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, projection de films cinématographiques, projection de films sur bandes vidéo, prêt de journaux, de magazines, de revues, divertissement de personnes, tous ces services étant destinés aux enfants de moins de douze ans à bord des avions et dans les zones spéciales réservées auxdits services dans les aéroports. Restauration (alimentation), soins médicaux et d'hygiène, restauration (repas) notamment dans les aéroports et à bord d'avion, accompagnement (escorte), services de bars, bureaux de rédaction, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, clubs de rencontres, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'échange de correspondance, crèches d'enfants, services hôteliers, réservation d'hôtels, réservation de restaurants, services d'hôtesses de l'air, location et prêt d'ordinateurs, location et prêt de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, photographie, reportages photographiques, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de traiteurs, services d'hébergement temporaire notamment dans les aéroports.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.