Déposée le 20 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914811.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France, Société Anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France
Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, gouaches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, billets (tickets), billets ou tickets de transport, billets de location de véhicules, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), cachets (sceaux), timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes d'embarquement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes géographiques, planisphères en papier ou en carton, catalogues, chemises pour documents, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de contrôle, crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles buttées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), formulaires, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, porte-mines, mouchoirs de poche (en papier), menus en papier ou cartons, napperons en papier, nappes en papier, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, plans, porte-plume, porte-chéquiers, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rubans de papier, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
