(Marque figurative)

société Air France, société anonyme

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; composition à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes à savoir : matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, quincaillerie métallique, colonnes d'affichage métalliques, anneaux malliques, armatures pour la construction (métalliques), objets d'art en métaux communs, bahuts (coffres) métalliques, balises non lumineuses (métalliques), barils métalliques, barriques métalliques, installations pour parquer des bicyclettes métalliques, fermetures de boîtes métalliques, boîtes à conserves (métalliques), boîtes à outils en métal (vides), boîtes aux lettres (métalliques), boîtes en métaux communs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), capsules de bouchage métalliques, boucles en métaux communs, bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide), fermetures de bouteilles métalliques, boutons (poignées) en métal, bretelles et sangles pour la manutention de fardeaux (métalliques), caisses en métal, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, cassettes de sûreté, plateaux (palettes) de chargement métalliques, lettres et chiffres (en métaux communs), à l'exception des caractères d'imprimerie, clefs (clés), coffres à outils en métal (vides), coffres métalliques, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, cordages métalliques, cuves métalliques, degrés (marches) d'escaliers (métalliques), dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), distributeurs fixes de serviettes (métalliques), échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques), écussons pour véhicules (métalliques), récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, escaliers métalliques, fermetures de récipients (métalliques), garde-manger métalliques, garnitures de meubles (métalliques), glissières de sécurité pour routes (métalliques), grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, huisseries métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, mâts (poteaux) métalliques, monuments métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), quais préfabriqués métalliques, réservoirs en métal, soupapes (autres que parties de machines) métalliques, tonneaux métalliques, tourniquets (portillons tournants) non automatiques, tubes métalliques, serrures pour véhicules métalliques ; minerais. Machines à savoir distributeurs de ruban adhésif (machines), machines pour l'affûtage, machines agricoles, machines pour l'aiguisage, condenseurs à air, machines à air comprimé, machines à ajuster, accouplements d'arbres (machines), arracheuses (machines), machines d'aspiration à usage industriel, machines pour le badigeonnage, balayeuses automotrices (machines), transporteurs à bande (machine), machines de bateaux, batteurs électriques (machines), machines à battre, machines à faire le bitume, machines à travailler le bois, boîtes de graissage (machines), machines pour le bosselage, machines à boucher les récipients, broyeurs (machines), machines à cacheter (sceller) à usage industriel, calandres (machines), centrifugeuses (machines), ponts de chargement (machines), compresseurs (machines), machines pour la construction des routes, machines pour la construction des pistes d'atterrissage d'avions, coupeuses (machines), transporteurs à courroie (machines), machines de cuisine électriques, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, machines de dépoussiérage pour le nettoyage, désintégrateurs (machines), élévateurs (machines), machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, machines à encaustiquer (électriques), machines à envelopper, estampes (machines), étiqueteuses (machines), machines à façonner les métaux, machines à filtrer, machines de fonderie, générateurs d'électricité (machines), machines à graver, machines à imprimer, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, machines de lavage pour véhicules, machines à laver, machines de levage, manipulateurs industriels (machines), machines de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, machines de nettoyage électriques, machines pour la peinture, machines pour la photocomposition, machines à travailler la pierre, machines à polir (électriques), pompes (machines), presses (machines à usage industriel), pulvérisateurs (machines), robots (machines), machines électriques à souder, machines soufflantes, machines pour les travaux de terrassement, machines pour l'impression de la tôle, tondeuses (machines), transporteurs (machines), machines à trier pour l'industrie, machines de vulcanisation, machines de contrôle de pollution, machines de contrôle d'usure des freins, machines de remplissage d'huile de moteurs, de boîtes de vitesse et de ponts de transmission, ponts élévateurs, machines pour équilibrer, monter et démonter les pneus, machines de contrôle en matière de véhicules, machines pour l'industrie automobile, machines pour l'industrie aéronautique ; machines-outils, moteurs (exceptés pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (exceptés pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement, électriques (y compris la TSF) à savoir : accumulateurs électriques, appareils pour la recharges des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, instruments d'alarme, dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu), ampèremètres, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils pour l'analyse non à usage médical, dispositifs antiparasites (électricité), machines arithmétiques, armoires de distribution (électricité), dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, distributeurs automatiques, timbres avertisseurs électriques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs d'incendie, balises lumineuses, batteries électriques, distributeurs de billets (tickets), calculatrices de poche, tableaux de commande (électricité), installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, compteurs, tableaux de connexion, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, tableaux de distribution (électricité), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils de dosage, écrans vidéo, indicateurs de perte électrique, transformateurs électriques, émetteurs (télécommunication), appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils de haute fréquence, imprimantes d'ordinateurs, indicateurs (électricité), appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), interrupteurs, jeux automatiques (machines) à prépaiement, lecteurs (informatiques), lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, machines de traitement de texte, magnétoscopes, appareils électriques de mesure, modems, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation, indicateurs de pente, photocopieurs, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, processeurs (unités centrales de traitement), pupitres de distribution (électricité), radars, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs (audio, vidéo), régulateurs de voltage pour véhicules, relais électriques, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, satellites à usage scientifique, appareils scolaires, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, appareils de soudure électrique, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, télécopieurs, télégraphes (appareils), appareils de téléguidage, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, mécanismes de prépaiement pour appareils de télévision, thermostats, thermostats pour véhicules, tourne-disques, traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transistors (électronique), transmetteurs (télécommunication), appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques pour le traitement de l'information et les estimations quantitatives de ventes, d'achats ou de stocks, appareils téléphoniques mobiles ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson et de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Armes à feu ; munitions et projectiles ; substances explosives ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF). Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, tampons amortisseurs en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, barrages flottants antipollution, armatures pour conduites (non métalliques), bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, butoirs en caoutchouc, matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, matières mi-ouvrées pour garniture de freins, gants isolants, garnitures d'embrayages, joints, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, gommes pour le rechapage des pneus, sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc), valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : colliers pour animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourrellerie, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, gibecières, habits pour animaux, laisses, lanières de cuir, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, porte-musique, sacs de plage, sacs à provision, sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité et affaires à savoir : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, aide à la direction et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, établissement de déclarations fiscales, vente aux enchères, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, tenue de livres, localisation de marchandises par ordinateur, recherche de marché, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aide à la direction des affaires), relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, traitement de texte, transcription de communication. Assurances et finances. Constructions et réparations à savoir : réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, assistance en cas de panne de véhicules (réparation), réparation d'automobiles, réparation d'avions, travaux d'ébénisterie (réparation), réparation d'appareils électriques, réparation d'enseignes, réparation d'entrepôts, information en matière de réparation, réparation de machines, réparation d'ordinateurs, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus (réparation), réparation d'appareils de réfrigération, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, réparation de téléphones, réparation de véhicules. Communications à savoir télécommunications, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communication par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Traitement de matériaux. Education et divertissement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.