Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
société Air France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1320722
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2025
Marque figurative de société Air France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 1985 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320722.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, Société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 420495178


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294748 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 10 janvier 2002 - Concession de licence n°338427 - Publication au BOPI 2002-01-10

Renouvellement sans limitation n°2049142 - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 22 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349057 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589876 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

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