Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE D'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2203696) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2203696) - France.
La marque LIGNE D'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France (société anonyme) - 45 rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2203696) - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2203696) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2203696 - Publication au BOPI 2001-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332809 - Publication au BOPI 2001-10-15
Papier et articles en papier, carton et articles en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, titres de publication, journaux et périodiques, livres, brochures, photographies, papeterie, articles de bureau, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos. Diffusion de programmes audiovisuels, émissions télévisées, émissions audiovisuelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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