Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GROUPE AIR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France.
La marque GROUPE AIR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France (Société Anonyme) - 45, rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410067 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 21 juillet 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°415564 - Publication au BOPI 2005-07-21
Inscription le 29 janvier 2004 - Concession de licence n°385820 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , ailes delta, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) , attrapes (farces) , balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets) , billes pour jeux, blocs de construction (jouets) , boules de jeu, bulles de savon (jouets) , cannes de golf, masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, jeux de construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, crosses de golf (clubs de golf) , sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, jeux de dames, damiers, dés (jeux) , disques volants (jouets) , jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, gants de golf, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets) , modèles réduits de véhicules, modèles réduits d'avions, parapentes, peluches (jouets) , piscines (articles de jeu) , planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, puzzles, quilles (jeu) , raquettes, skis, skis nautiques, jeux de société, toupies (jouets) , tremplins, véhicules (jouets) .
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