Déposée le 9 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2218432) - 95747 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2218432) - 67000 - France.
La marque FREQUENCE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France, société anonyme - 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2218432) - 95747 - France - SIREN 552043002
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2218432) - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°158631 - Publication au BOPI 1993-05-11
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2218432 - Publication au BOPI 2002-04-04
Inscription le 19 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302320 - Publication au BOPI 2000-06-19
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 1 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543871 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Cartes magnétiques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et periodiques, livres, articles pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésifs (pour la papeterie); articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes, cartes de visite, cartes à jouer; cartes de fidélisation non-magnétiques.Services promotionnels plus particulièrement attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte.Services relatifs au transport de personnes ou marchandises; Services nécessairement en relation avec ces transports, à savoir: services relatifs aux informations concernant les voyages, notamment aériens, aux agences de tourisme et de voyage, notamment aériens, aux réservations de places notamment de place d'avion et à la location de véhicules de transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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