Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2215924) - 95747 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2215924) - 67000 - France.
La marque FREQUENCE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France société anonyme - 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2215924) - 95747 - France - SIREN 552043002
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2215924) - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338385 - Publication au BOPI 2001-10-19
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338387 - Publication au BOPI 2001-10-19
Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2215924 - Publication au BOPI 2002-02-19
Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°338386 - Publication au BOPI 2001-10-19
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Inscription le 1 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543871 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Cartes magnétiques d'identification permettant de capitaliser des points.Publications, à savoir points primes, billets primes, jetons de contrôle, tickets primes, cartes d'abonnement.Organisation de voyages, réservation de places, transport de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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