Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2204822) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2204822) - France.
La marque FREQUENCE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France (société anonyme) - 45 rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2204822) - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2204822) - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204822 - Publication au BOPI 2001-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 14 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334864 - Publication au BOPI 2001-11-14
Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, cartes d'abonnement, cartes de visite, cartes à jouer.Transport de voyageurs, de bagages et de marchandises;agences de voyages, organisation de voyages, réservation de places dans les moyens de transport;réservation d'hôtels;location de véhicules.Services d'abonnement de passagers sur des lignes de transports aériens; services rendus aux passagers aériens dans la réservation, l'enregistrement, l'embarquement, le débarquement et le traitement des bagages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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