Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVASION 7
société Air France (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3183583
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
16/09/2012
EVASION 7 de société Air France

Présentation de la marque EVASION 7

Déposée le 16 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « EVASION 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque EVASION 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASION 7 est expirée depuis le 16 septembre 2012.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France (Société Anonyme) - 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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