Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVASION 14
société Air France (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3183579
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
16/09/2012
EVASION 14 de société Air France

Présentation de la marque EVASION 14

Déposée le 16 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « EVASION 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque EVASION 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASION 14 est expirée depuis le 16 septembre 2012.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France (Société Anonyme) - 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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