Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e
société Air France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3375357
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/08/2015
e de société Air France

Présentation de la marque e

Déposée le 12 août 2005 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e est expirée depuis le 12 août 2015.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France Société Anonyme - 45, rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - 95747 - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, le stockage, la conversion, la transmission, la reproduction d'informations, de signaux, de sons ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques électroniques, bornes automatiques, distributeurs automatiques de billets (tickets) et notamment de tickets de transport, cartes d'embarquement et billets d'avions, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques encodées, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, cartes magnétiques de paiement, de crédit et de débit, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, supports de données magnétiques et optiques, appareils et instruments de lecture optique, appareils et instruments d'informations codées, lecteurs de codes d'accès, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes d'identification ou cartes à puces, disquettes informatiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques virtuels digitaux (DVD), cassettes vidéo, cassettes audio, bandes vidéo, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, lecteurs de codes à barres, dispositifs électroniques d'identification de bagages et de marchandises, étiquettes électroniques pour marchandises et bagages, appareils d'intercommunication, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, interfaces d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, souris informatiques, imprimantes d'ordinateurs, modems, émetteurs de signaux électroniques, raccordements électriques, crayons ou stylos électroniques, magnétiques ou optiques (pour unités d'affichage visuel), écrans d'ordinateurs, écrans vidéo, écran digital, écrans de visualisation, claviers d'ordinateurs et de distributeurs automatiques, redresseurs de courant, convertisseurs électriques, terminaux informatiques ou télématiques, microprocesseurs permettant notamment l'accès à des bases de données, centres serveurs de bases de données, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, balises lumineuses, tableaux d'affichage électroniques, publication électronique téléchargeable, appareils pour la sûreté du trafic aéronautique, appareils de navigation par satellite notamment destinés au transport aérien, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale, répondeurs téléphoniques, appareils de radio-messagerie, appareils de radio, écouteurs téléphoniques, télécopieurs, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, caméras vidéo, appareils d'enseignement et d'instruction audiovisuel, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement), cartouches de jeux vidéo, machines à calculer, calculatrices électroniques de poche, agendas électroniques, traducteurs électroniques de poche, assistants personnels électroniques (PDA), appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, altimètres, appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, baromètres, boussoles, films (pellicules) impressionnés, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gilets de sauvetage, hologrammes. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, billets (tickets), billets de transport, cartes d'embarquement, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, papier d'emballage, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), formulaires, formules, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, livrets, manuels, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, napperons, nappes et dessous de verre en papier, photographies, supports pour photographies, pince-notes, plans, plumiers, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, tapis de souris informatique en papier, notices et manuels d'utilisation de systèmes informatiques, logiciels, ordinateurs ou périphériques d'ordinateurs. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, centres d'appels téléphoniques, collecte et fourniture (transmission) d'informations par téléphone, radiotéléphone et ordinateur, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de permanence téléphonique, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Transport, emballage et entreposage de marchandises et bagages, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'hôtesse de l'air (accompagnement de voyageurs), services d'agences de voyages, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, livraison de bagages, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises et de bagages, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de passagers, de marchandises, de bagages et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservations pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, services d'entreposage et de distribution (livraison) de marchandises et de bagages, services d'aide et d'assistance aux voyageurs lors de leurs déplacements ou voyages (accompagnement de voyageurs), représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.