Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) société Air France
/
DIAPASON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAPASON
société Air France société anonyme

Numéro de dépôt :
95565450
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2284216) - 95747 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2284216) - 67000 - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 31 mars 2015.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France société anonyme - 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2284216) - 95747 - France - SIREN 420495178


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2284216) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284216 - Publication au BOPI 2005-03-15

Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338385 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°338386 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination n°338387 - Publication au BOPI 2001-10-19

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Publication, à savoir points primes, billets primes, jetons de contrôle, tickets primes; cartes d'abonnements.Accompagnement de voyageurs; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); débarquement; déchargement; informations en matière de transport; organisation de voyages; réservation de places (transport); transport, transports aériens, transports aéronautiques, transports de passagers, transports de voyageurs; location de voitures.Services hôteliers; location de logements temporaires; pensions; réservation d'hôtels; réservation de logements temporaires; réservation de pensions; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restauration (repas)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.