Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AIR FRANCE MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque AIR FRANCE MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France, société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 420495178
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2202732 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333830 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472766 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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