Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIR FRANCE
société Air France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99811269
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2029

Présentation de la marque AIR FRANCE

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque AIR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIR FRANCE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, Société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 420495178


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-33

Inscription le 10 janvier 2002 - Concession de licence n°338427 - Publication au BOPI 2002-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 29 janvier 2004 - Concession de licence n°385820 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410067 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 21 juillet 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°415564 - Publication au BOPI 2005-07-21

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413808 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717527 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, bois odorants, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, cirages et crèmes pour chaussures, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de senteur, eaux de toilette, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits de lavage, lessives, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de nettoyage, produits pour le soin des ongles, produits pour parfumer le linge, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, produits de rasage, savonnettes, shampooings, talc pour la toilette, produits de toilette. Bougies (éclairage), carburants, produits pour le dépoussiérage, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, aliments diététiques à usage médical, coton antiseptique, antiseptiques, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), bandes hygiéniques, baumes à usage médical, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel, droguiers de voyage, gommes à mâcher à usage médical, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, tampons pour la menstruation, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, protège-slips (produits hygiéniques), suppléments alimentaires minéraux, tisanes, préparations de vitamines. Colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques pour clefs, objets d'art en métaux communs, bahuts (coffres) métalliques, balises non lumineuses (métalliques), boîtes en métaux communs, capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, plateaux (palettes) de chargement et de transport métalliques, cloisons métalliques, coffres métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques), écussons pour véhicules (métalliques), récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, figurines (statuettes) en métaux communs, garde-manger métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, marchepieds métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-ongles (électriques ou non électriques), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), nécessaires de manucure, trousses de manucures, nécessaires de rasage, trousses de pédicures, pinces, pinces à sucre, pincettes, rasoirs électriques ou non électriques. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, agendas électroniques, altimètres, appareils pour l'analyse non à usage médical, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils et instruments pour l'astronomie, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, instruments azimutaux, bâches de sauvetage, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, distributeurs de billets (tickets) et notamment de tickets de transport et billets d'avions, boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, ceintures de sauvetage, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, dessins animés, diapositives, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instrument et machines pour essais de matériaux, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, films (pellicules) impressionnés, gilets de sauvetage, hologrammes, appareils d'intercommunication, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jumelles (optique), logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils pour la sûreté du trafic aéronautique, tableaux d'affichage électroniques, traducteurs électroniques de poche. Abat-jour, installations d'éclairage pour véhicules aériens, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules notamment pour avions, dispositifs chauffants antigivres pour véhicules notamment pour avions, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils de désinfection, diffuseurs (éclairage), douches, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, grille-pain, lampes de poche, lampes de sûreté, lampions, appareils à sécher les mains pour lavabos, plafonniers. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, transporteurs aériens, véhicules aériens, aéroglisseurs, appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, aéronefs, ballons aérostatiques, aérostats, avions amphibies, appuie-têtes pour sièges de véhicules et notamment d'avions, autobus, autocars, avions, ballons dirigeables, bateaux, bicyclettes, buffets roulants (voitures), camionnettes, camions, canots, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et notamment d'avions, chaloupes, chariots de manutention, couchettes pour véhicules et notamment pour avions, cycles, véhicules électriques, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules et notamment d'avions, fauteuils roulants pour malades, fourgonnettes, fourgons (véhicules), véhicules frigorifiques, housses pour sièges de véhicules et notamment d'avions, motocycles, motocyclettes, navires, parachutes, pneumatiques, poussettes, remorques, véhicules, sièges de véhicules et notamment d'avions, sièges éjectables (pour avions), véhicules spatiaux, voitures, voitures d'enfants. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), coupes en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons non en métaux, horloges, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), pendulettes, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux, trophées en métaux précieux. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, pinceaux, plants, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Colliers pour les animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cannes, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés (maroquinerie), fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie). Colonnes d'affichage non métalliques, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, balises non lumineuses (non métalliques), boiseries, cloisons non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique). Meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes pour animaux d'intérieur, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meubles), armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, canapés, cartes-clefs en matières plastiques (non codées), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, plateaux (palettes) de chargement et de transport non métalliques, chariots (mobilier), cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres et coffrets (meubles) non métalliques, comptoirs (tables), conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), divans, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matière plastique, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, fauteuils, fermetures de récipients (non métalliques), garde-manger non métalliques, housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, lutrins, marchepieds non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), objets de publicité gonflables, oreillers, pailles pour la dégustation des boissons, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, sièges, sofas, tables, tables de toilette, tablettes de rangement, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, cages pour animaux de compagnie, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, porcelaine ou faïence, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses à dents, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, nécessaires de toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, tendeurs de pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, passoires non en métaux précieux, pelles à tartes, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, brosses de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre (récipients). Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie, costumes de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes, costumes de mascarade, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, livrées, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, sous-pieds, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, uniformes, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie). Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boutons, broches (accessoires d'habillement), broderies, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, dentelles, dossards, épaulettes pour vêtements, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, lacets (cordons), lacets de chaussures, articles de mercerie (à l'exception des fils), rubans (récompenses). Tapis, paillassons, tapis antiglissants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements de sols, toile cirée (linoléum). Jeux, jouets, articles de sport, ailes delta, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), billes pour jeux, blocs de construction (jouets), boules de jeu, bulles de savon (jouets), cannes de golf, masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, jeux de construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, jeux de dames, damiers, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, gants de golf, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits d'avions, parapentes, peluches (jouets), piscines (articles de jeu), planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, puzzles, quilles (jeu), raquettes, skis, skis nautiques, jeux de société, toupies (jouets), tremplins, véhicules (jouets). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, amandes préparées, beurre d'arachides, arachides préparées, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, caviar, charcuterie, coquillages (non vivants), croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, mélanges contenant de la graisse pour tartines, salades de légumes, marmelades, mollusques comestibles (non vivants), pommes chips, potages, salades de fruits, tranches de fruits, yaourt, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, viandes ou poissons. Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, bonbons, brioches, cacao, café, préparations faites de céréales, chocolat, condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, épices, mets à base de farines, flocons de céréales séchées, gâteaux, gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, maïs grillé et éclaté (pop corn), miel, moutarde, pain, pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), poivre, riz, sandwiches, sauces (condiments), sel de cuisine, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucreries, thé, vinaigres, yaourt glacé (glaces alimentaires), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour les animaux, fleurs séchées pour la décoration, plantes séchées pour la décoration. Boissons non alcooliques, apéritifs sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, eaux (boissons), eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales (boissons), boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux (boissons), préparations pour faire des liqueurs, sodas, sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), apéritifs, cocktails, digestifs, liqueurs, eaux-de-vie, spiritueux. Tabac, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, boîtes, coffrets et étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares, cigarettes, pipes, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, râteliers à pipes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcr; iption de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents,étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion defichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequinsà des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, émission de bons de valeur, cote en Bourse, caisse de prévoyance, constitution et gestion de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, cautions (garanties), opérations de changes, émission de chèque de voyages, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services fiduciaires,services de financement, informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, gestion de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, transactions financières, gestion de comptes de valeurs, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle dans le domaine des affaires financières. Assistance en cas de pannes de véhicules et notamment d'avions (réparation), entretien et réparation de véhicules, entretien, réparation, nettoyage, lavage d'avions, nettoyage de bâtiments (ménage), blanchisserie, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), installation et réparation d'entrepôts, entretien et nettoyage du linge, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, construction d'aéroports, nettoyage de vêtements, entretien et nettoyage de vaisselle. Télécommunications, communications par terminauxd'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision,transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet.Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens,transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception dela réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de marchandises et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservation pour le transport de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, transportde voyageurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), location etprêt d'appareils et accessoires cinématographiques, location et prêt de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), prêt de livres, publication de livres, location et prêt d'appareils audio, location et prêt d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), services d'orchestres, location et prêt de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, de journaux, de magazines, publication de textes (autres que textespublicitaires), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), prêt et projection de films cinématographiques, prêt et projection de films sur bandes vidéo, prêt de journaux, de magazines, de revues, divertissement de personnes notamment dans les aéroports et à bord d'avions. Restauration (alimentation), soins médicaux d'hygiène et de beauté, services juridiques, restauration (repas) notamment dans les aéroports et à bord d'avion, accompagnement (escorte), accompagnement de sociétés (personnes de compagnie), services d'arbitrage, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de bars, bureaux de rédaction, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, clubs de rencontres, composition florale, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, consultation en matière d'ordinateur,consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, services d'échange de correspondance, crèches d'enfants, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs),gestion de lieux d'expositions, services hôteliers, réservation d'hôtels, imprimerie, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, concession de licences de propriété industrielle, réservation de restaurants, services d'hôtesses de l'air, location et prêt d'ordinateurs, location d'uniformes, location de costumes, location et prêt de logiciels informatiques, location de salles de réunion, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulationde données, location de vêtements, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels et d'ordinateurs, recherches en mécanique, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, services de reporters, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, salons de beauté, salons de coiffure, stylisme (esthétique industrielle), services de traduction, services de traiteurs, services d'hébergement temporaire notamment dansles aéroports.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.