Déposée le 28 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) société Air France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AIR CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2265585) - 95747 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2265585) - 67000 - France.
La marque AIR CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
société Air France société anonyme - 45 rue de Paris,95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE (dossier no 2265585) - 95747 - France - SIREN 552043002
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2265585) - 67000 - France
Renouvellement sans limitation n°2035090 - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265585 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination n°396848 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 1 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174173 - Publication au BOPI 1994-07-01
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396847 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 31 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°168715 - Publication au BOPI 1994-01-31
Véhicules, appareils de locomotion par air ou par terre.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, brochures, photographies, papeterie, articles de bureau, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.Transports de voyageurs et de marchandises;entreposage de marchandises.Organisations de voyages et d'excursions.Agences de voyages. Services divers relatifs aux voyages, à l'hôtellerie et à la restauration.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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