Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AF
société Air France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3970224
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2022
AF de société Air France

Présentation de la marque AF

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque AF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF est expirée depuis le 20 décembre 2022.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, Société Anonyme - 45, rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Bougies (éclairage), bougies parfumées, chandelles, veilleuses (bougies), huiles et graisses industrielles, carburants, produits pour le dépoussiérage, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants.

Ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix, ciseaux, coupe-ongles (électriques ou non électriques), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure, nécessaires de rasage, trousses de pédicures, pinces, pinces à sucre, pincettes, rasoirs électriques ou non électriques, emporte-pièces.

Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie) ; monnaies, montres, pendules (horlogerie), pendulettes, trophées en métaux précieux, coffrets à bijoux, écrins.

Glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes pour animaux d'intérieur, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, cartes-clefs en matières plastiques (non codées) ; porte-chapeaux, plateaux (palettes) de chargement et de transport non métalliques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, fermetures de récipients (non métalliques), garde-manger non métalliques, housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, présentoirs pour journaux, marchepieds non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), objets de publicité gonflables, oreillers, pailles pour la dégustation des boissons, paniers non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, cages pour animaux de compagnie, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, porcelaine ou faïence, bonbonnières, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et chandeliers, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses à dents, cabarets (plateaux à servir), services à café, cafetières non électriques, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons, cure-dents, porte-cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets, huiliers, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, nécessaires de toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, tendeurs de pantalon, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, passoires, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, moulins à poivre à main, poivriers, porte-savon, porte-serviettes, poteries, pots, poubelles, poudriers, ronds de serviettes, saladiers, salières, boîtes à savon, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, surtouts de table, tasses, services à thé, théières, brosses de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle, vases, verres (récipients).

Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, mouchoirs de poche (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles).

Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boutons, broches (accessoires d'habillement), broderies, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, dentelles, dossards, épaulettes pour vêtements, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, lacets (cordons) ; lacets de chaussures, articles de mercerie (à l'exception des fils), rubans (récompenses), épingles (autres qu'articles de bijouterie), épinglettes (pins), rubans élastiques, chouchous, serre-tête, piques à cheveux (accessoires pour cheveux), nattes de cheveux, agrafes pour vêtements, fermetures pour vêtements, agrafes de corsage, galons, rubans (passementerie), festons (broderies), oripeaux (ornements de vêtements), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), chiffres ou lettres pour marquer le linge, passementerie, brassards, dossards, fermoirs de ceintures, boutons-pression, attaches de bretelles, agrafes pour chaussures, crochets pour chaussures, oeillets pour chaussures, boucles de souliers.

Allumettes, boîtes à allumettes, porte-allumettes, boîtes, coffrets et étuis à cigares et à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, pipes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, râteliers à pipes.