Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AF
société Air France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3163152
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/05/2022
AF de société Air France

Présentation de la marque AF

Déposée le 6 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « AF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 495 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque AF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AF est expirée depuis le 6 mai 2022.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France - SIREN 420495178


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410067 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 21 juillet 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°415564 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 19 mai 2003 - renonciation partielle n°371046 - Publication au BOPI 2003-05-19

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement avec limitation le 12 mars 2012 n°2493961 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-03-12

Bougies (éclairage), carburants, produits pour le dépoussiérage, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants. Ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, coupe-ongles (électriques ou non électriques), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), nécessaires de manucure, trousses de manucures, nécessaires de rasage, trousses de pédicures, pinces, pinces à sucre, pincettes, rasoirs électriques ou non électriques. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes, (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), coupes en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, horloges, insignes en métaux précieux, médaillons, médaillons (bijouterie), récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), pendulettes, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux, trophées en métaux précieux. Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bière, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes géographiques, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, bagues (anneaux) de cigares, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de contrôle, corbeilles à courrier, cornets de papier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pastels (crayons), boîtes de peinture (matériel scolaire), peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, pinceaux, plans, porte-plume, plumiers, porte-chéquiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin. Colliers pour les animaux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes et caisses en fibre vulcanisée, bourses, cannes, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés (maroquinerie), fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, ombrelles, parapluies, parasols, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), valises, trousses de voyage (maroquinerie). Glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes pour animaux d'intérieur, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, cartes-clefs en matières plastiques (non codées), porte-chapeaux, plateaux (palettes) de chargement et de transport non métalliques, cintres pour vêtements, coffres à jouets, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matière plastique, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, fermetures de récipients (non métalliques), garde-manger non métalliques, housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, présentoirs pour journaux, marchepieds non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), objets de publicité gonflables, oreillers, pailles pour la dégustation des boissons, paniers non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, cages pour animaux de compagnie, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, porcelaine ou faïence, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses à dents, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cure-dents, porte-cure-dents non en métaux précieux, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, enseignes en porcelaine ou en verre, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, nécessaires de toilette, brosses à ongles, corbeilles à pain, tendeurs de pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, passoires non en métaux précieux, pelles à tartes, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, brosses de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre (récipients). Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), draps, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie, costumes de bain, maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes, costumes de mascarade, couvre-oreilles (habillement), cravates, dessous (sous-vêtements), écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, livrées, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, sous-pieds, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, tabliers (vêtements), uniformes, vestes, vêtements de sport, visières (chapellerie). Attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boutons, broches (accessoires d'habillement), broderies, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, dentelles, dossards, épaulettes pour vêtements, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, lacets (cordons), lacets de chaussures, articles de mercerie (à l'exception des fils), rubans (récompenses). Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des tapis, ailes delta, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), billes pour jeux, blocs de construction (jouets), boules de jeu, bulles de savon (jouets), cannes de golf, masques de carnaval, cartes à jouer, jeux de cartes, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, jeux de construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, crosses de golf (clubs de golf), sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, jeux de dames, damiers, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fléchettes, gants de golf, hochets, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits d'avions, parapentes, peluches (jouets), piscines (articles de jeu), planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, puzzles, quilles (jeu), raquettes, skis, skis nautiques, jeux de société, toupies (jouets), tremplins, véhicules (jouets), confettis. Tabac, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, boîtes, coffrets et étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux. Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares, cigarettes, pipes, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, râteliers à pipes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, représentation de compagnies aériennes dans le domaine des affaires. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet, services de fourniture d'informations en ligne, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre de services de transports de personnes et de marchandises. Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de marchandises et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservation pour le transport de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, transport de voyageurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.