Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGROSPHERE
Numéro de dépôt :
1706485
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2001
Présentation de la marque AGROSPHERE
Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société AGROSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGROSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSPHERE est expirée depuis le 15 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16