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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société AGROSPHERE
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AGROSPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSPHERE
Société AGROSPHERE (SA)

Numéro de dépôt :
1706485
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque AGROSPHERE

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société AGROSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AGROSPHERE domicilié(e) Le Janet, 35150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France.

La marque AGROSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSPHERE est expirée depuis le 15 novembre 2001.


Société AGROSPHERE (SA) - Le Janet, 35150 JANZE - France


Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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