Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE
/
Prop'Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prop'Nature
Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3779076
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
Prop\'Nature de Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Présentation de la marque Prop'Nature

Déposée le 29 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prop'Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) 0 ZI Les Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDACT domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France.

La marque Prop'Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prop'Nature est expirée depuis le 29 octobre 2020.

Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FeliZen , CaniZen , STOP'GRIFFES


Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme - 0 ZI Les Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504


FIDACT - 13 Rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547004 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.