Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMY
Société AGRO France (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3002481
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque POMMY

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) Société AGRO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AGRO France domicilié(e) zone industrielle, 71290 CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AGRO FRANCE - France.

La marque POMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMY est expirée depuis le 17 janvier 2010.


Société AGRO France (Société Anonyme) - zone industrielle, 71290 CUISERY - France - SIREN 303229504


Société AGRO FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510419 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Aliments, nourritures pour animaux familiers sous forme d'extrudés à base de produits agricoles, graines, fruits, légumes frais, semences et plantes.