Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGANICAL
Numéro de dépôt :
1595207
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque ORGANICAL
Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Societe AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ORGANICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGANICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICAL est expirée depuis le 14 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46