Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANM
Société Agro-alimentaire Normandie Maine (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1735563
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
03/09/2000
SANM de Société Agro-alimentaire Normandie Maine

Présentation de la marque SANM

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agro-alimentaire Normandie Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « SANM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Agro-alimentaire Normandie Maine domicilié(e) 20 rue du chateau, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRARE - France.

La marque SANM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANM est expirée depuis le 3 septembre 2000.


Société Agro-alimentaire Normandie Maine (S.A.R.L.) - 20 rue du chateau, 61000 ALENCON - France


FERRARE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Aliments du bétail à la ferme, aliments minéraux pour bétail