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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE
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SAINTE MODESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE MODESTE
SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3960337
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
SAINTE MODESTE de SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE

Présentation de la marque SAINTE MODESTE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTE MODESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - Lançon de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque SAINTE MODESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE MODESTE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERVEILLES CHATEAU CALISSANNE , RR rocher rouge château Calissanne « Lever de soleil sur Marseille » , FONT DE LEU , CLOS VICTOIRE CHATEAU CALISANNE *LUMIERES DE MARSEILLE* , CHÂTEAU Calissanne Sainte Modeste , OFF , B VILLA BELLEVUE CHATEAU Calissanne , LA CLE DE ST THOMAS *SOLEIL ARDENT* , CHÂTEAU CALISSANNE Font de Leu , LES OFF DE CALISSANNE


SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, 10 route Départementale - 13680 - Lançon de Provence - France - SIREN 636580367


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olives.